Mentions légales

1. Éditeur du site

Éditeur : XXXX

Nom commercial : Lavery (Washly)

Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)

SIRET : XXXX

Adresse : XXXX

Téléphone : XXXX

E-mail : contact@washly.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVHcloud, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007

3. Directeur de la publication

Directeur de la publication : XXXX

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, illustrations, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

5. Responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. L’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs et ne peut être tenu responsable d’une interruption du service, d’une indisponibilité du site ou de tout dommage résultant de son utilisation.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site font l’objet d’un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience.

8. Médiateur de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : XXXX.

Après une première démarche auprès de l’éditeur, vous pouvez saisir le médiateur pour tenter de résoudre à l’amiable tout litige de consommation.

9. Règlement en ligne des litiges

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n’est plus opérationnelle pour les consommateurs. Vous pouvez toutefois consulter la page de la Commission européenne dédiée à la résolution des litiges de consommation : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence d’ordre public.